Coutume de Normandie

La Coutume de Normandie est un système légal apparu en Normandie au début du Xe siècle et qui est resté en vigueur dans les îles Anglo-Normandes après la Révolution française.

Le droit coutumier normand est apparu en Normandie au début du Xe siècle à partir d’admixtion de principes juridiques scandinaves sur le droit franc en usage dans l’ancienne Neustrie, dont une partie avait été confiée à l'administration du jarl Rollon. La fixation de ces pratiques au cours du règne de Guillaume le Conquérant a abouti, au milieu du XIIIe siècle à un système unifié enregistré dans deux coutumiers, le Très ancien coutumier (1200-1245) et la Summa de legibus Normanniae in curia laïcali (1235-1258), puis de divers arrêts de l'échiquier connus sous le nom d'Arresta communia de Scacario. On note également une double influence du droit romain et du droit canonique.

Les principales dispositions de la coutume de Normandie ont été en vigueur dans leur état médiéval en France jusqu’à la Révolution. Elle fut toutefois aménagée au cours du temps par des arrêts du parlement de Normandie ou des décisions royales du grand conseil formant jusrisprudence. Une importante réforme fut adoptée au cours du XVIe siècle et synthétisée dans les ouvrages publiés au XVIIe siècle par Henri Basnage (1615-1695), avocat.

Les traits marquants qui distinguent le droit normand est l’absence, sur le plan légal, de distinctions sociales entre les Normands qui sont égaux devant la loi.

Le système de succession excluait les filles en raison de leur impossibilité de transmettre les biens dans la famille et accorde une place privilégiée à l’aîné qui était seul héritier - cette disposition n'est plus en vigueur que dans l'île de Sercq, au bailliage de Guernesey. Dérivant peut-être de la coutume scandinave : « Quand un fils leur naît, le père se dirige vers le nouveau-né, l’épée à la main et, la jetant à terre, il lui dit : Je ne te lèguerai aucun bien : tu n’auras ce que tu peux te procurer avec cette arme », cette disposition a donné lieu à l’expression « cadet de Normandie » pour désigner une personne peu fortunée.

De même, le système matrimonial reposait sur la séparation de biens entre époux, le mari devenant propriétaire de tous les biens acquis durant l’union, mais toutefois obligé de constituer un douaire sur le tiers de ses biens en cas de veuvage de son épouse, ce tiers ne pouvant entrer dans la succession du mari qu'à la mort de sa femme.

Une disposition intéressante de la coutume de Normandie réside également dans la clameur de haro qui est une plainte verbale en public de celui à qui on fait quelque violence ou injustice et qui vaut assignation en justice.

La législation anglaise a conservé de larges portions du droit normand, y compris dans les procédés, les formules et le langage. Le droit anglo-gallois reste lui aussi imprégné de droit normand.

Aujourd’hui encore, la coutume de Normandie inspire la législation des parties de la Normandie dépendant de la couronne britannique, notamment la clameur de haro qui reste en vigueur à Sercq, Jersey et Guernesey, ainsi que la plupart des dispositions sur la succession. Les juristes se destinant à la profession d’avocat ou d’avocat-conseil à Guernesey (ou, jusqu’à récemment, à Jersey) doivent compléter un cycle d’étude de six mois en droit normand à l’université de Caen et obtenir un Certificat d’études juridiques françaises et normandes avant de pouvoir s’inscrire au barreau de Guernesey ou de Jersey.

je résiste pas au plaisir, de vous faire voir, une photo de moi petite, lors d'un spectacle de fin d'année vers 1984, moi je dis on est tout beau...